Quand les logements insalubres sont-ils considérés comme inhabitables ?

Quand les logements insalubres sont-ils considérés comme inhabitables ?

Le mot “insalubre” est couramment utilisé dans la conversation de tous les jours – nous avons tous vu des toilettes publiques sales ou laissé notre linge s’empiler un peu plus longtemps qu’il ne devrait. Mais à quel moment une situation de vie passe-t-elle de la simple saleté à l’insalubrité ? Comment les propriétaires peuvent-ils empêcher que leurs logements deviennent inhabitables ?  

Appartement insalubre que faire ?

QU’EST-CE QUI EST CONSIDÉRÉ COMME DES “CONDITIONS INSALUBRES” DANS UN LOGEMENT ? 

  •  une saleté ou une crasse excessive dans la maison 
  • une construction inadéquate ou un mauvais entretien des locaux d’habitation 
  • accumulation de déchets animaux ou humains : syndrome de Noé 
  • infestations d’insectes et/ou de vermine 
  • non-fonctionnement des services publics tels que l’eau, le gaz ou l’électricité 
  • appareils électroménagers en panne, comme les fours et les cuisinières.  

Selon la situation, il peut suffire d’une ou plusieurs de ces conditions insalubres pour qu’une propriété soit jugée dangereuse et donc comme logement insalubre. Toutefois, les deux situations – insalubre et inhabitable – ne sont pas exclusives. Par exemple, une résidence dont la chaudière fonctionne mal pendant les mois les plus froids pourrait être jugée inhabitable mais pas insalubre ; par contre, une maison dont le toit ou les fondations sont mal entretenus et qui laissent des ouvertures pour que la moisissure, les rongeurs et les insectes infestent la maison, pourrait être à la fois dangereuse et inhabitable.  

COMMENT UNE MAISON PEUT-ELLE DEVENIR INSALUBRE ? 

Parfois, c’est le propriétaire ou le locataire lui-même qui est responsable de l’insalubrité et/ou de l’insécurité d’une résidence.   

Les habitants ne font pas qu’accumuler du désordre, ils conservent généralement des objets bien au-delà de leur utilité normale : syndrome de Diogène. Les articles les plus couramment gardés sont les articles en papier comme les journaux ou les magazines, les vêtements ou les emballages (boîtes/conteneurs). L’un des types d’accumulation les plus rares mais les plus destructeurs consiste à garder des animaux. D’autres peuvent conserver des ordures et d’autres déchets, y compris des déchets humains. Le problème devient vraiment dangereux lorsque les objets commencent à occuper des espaces dans la maison, empêchant son occupation en toute sécurité. L’un des signes révélateurs est que les objets bloquent l’accès aux portes, aux sorties, aux douches, aux appareils de cuisine ou même aux toilettes. Plutôt que de déplacer les objets ou de s’en débarrasser, la personne adaptera son comportement en fonction de ces objets. 

QUELLES SONT LES CAUSES DE L’ACCUMULATION ? 

Souvent, le comportement d’accumulation est attribué à une maladie mentale grave ou à un handicap, bien que les causes réelles de l’accumulation ne soient pas entièrement comprises. De plus, il est parfois difficile de distinguer un accumulateur d’un rat de meute. La principale détermination faite par les professionnels, y compris les autorités chargées du logement, est de savoir si le trouble est une préférence personnelle ou s’il s’agit d’une compulsion qui a commencé à avoir un impact sérieux sur la santé et la sécurité de la personne. Nous sommes donc face à un logement insalubre

COMMENT SIGNALER DES CONDITIONS D’INSALUBRITÉ AU DOMICILE 

Si vous pensez qu’un voisin ou un proche réside dans des conditions de vie qui pourraient être considérées comme insalubres ou dangereuses, il est extrêmement important de le signaler. Non seulement cela leur sera bénéfique, mais cela peut également vous éviter des maux de tête futurs. Après tout, il est facile pour une infestation de rongeurs ou de parasites de se propager, surtout dans les immeubles d’habitation et les maisons proches les unes des autres. 

Commencez par signaler vos découvertes au propriétaire (s’il y en a un). Il est toujours dans l’intérêt du propriétaire d’atténuer les problèmes de santé découverts sur sa propriété, et il est donc fort probable qu’il agisse rapidement. Toutefois, s’il n’y a pas de propriétaire ou si le propriétaire refuse de prendre les mesures nécessaires, contactez votre service de santé local. Avant de déposer une plainte, assurez-vous de vous renseigner sur les lois locales relatives aux locataires. Il existe des exigences minimales à respecter, qui consistent souvent à informer le propriétaire et à lui donner une chance de résoudre le problème. Le délai dont dispose le propriétaire pour régler le problème dépend des lois locales ou de l’État. 

Que vous soyez locataire ou propriétaire, il est important de veiller à ce que les réparations et l’entretien soient effectués aussi rapidement et efficacement que possible. Ne pas le faire peut avoir pour conséquence de mettre en danger la santé et la sécurité d’une personne. En outre, si vous ou un de vos proches vivez dans une situation où le simple volume de vos biens rend votre maison dangereuse, envisagez de demander l’avis d’un professionnel de la santé mentale dans votre région.